Séance du 10 Octobre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R18 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R20 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R21 / 2^ème examen : Avis favorable

 207 R16 – MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R07 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

  208 C08 - A/B / 1^er examen : Demande de compléments

  208 C03 / 2^ème examen : Avis favorable

NB : Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.