Séance du 10 Octobre 2008 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R18 / 2ème examen : Avis favorable
208 R20 / 2ème examen : Avis favorable
208 R21 / 2ème examen : Avis favorable
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R16 – MS5 / 1er examen : Avis favorable
208 R07 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 C08 - A/B / 1er examen : Demande de compléments
208 C03 / 2ème examen : Avis favorable
NB : Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.