Séance du 10 juillet 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
209 R09 / 2ème examen : Avis favorable
209 R12 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 R13 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 S01 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 S02 / 1er examen : Avis favorable à réception
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
207 R19 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
208 R17 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R04 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 – MS13 / 1er examen : Avis favorable
(protocoles sous l’ancien régime légal)
206 008 – A1 / 1er examen : Demande de compléments