Séance du 10 juillet 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R09 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R12 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R13 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 S01 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 S02 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 207 R19 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R19 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R17 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R04 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 – MS13 / 1^er examen : Avis favorable

 206 008 – A1 / 1^er examen : Demande de compléments