Séance du 10 juin 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R06 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 211 S02 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R02 / 2^ème examen : Avis favorable

 211 R04 / 2^ème examen : Avis défavorable

 211 R06 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R07 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R08 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

 203 037 A4 / 1^er examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R17 MS8 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R19 MS10 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 MS12 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R10 MS11 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R09 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R10 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R17 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R19 MS1 / 2^ème examen : Avis favorable

 211 R01 MS1 / 1^er examen : Avis favorable