Séance du 10 juin 2011 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
210 R06 / 1er examen : Avis favorable à réception
211 S02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
211 R02 / 2ème examen : Avis favorable
211 R04 / 2ème examen : Avis défavorable
211 R06 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
211 R07 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
211 R08 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
203 037 A4 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R17 MS8 / 2ème examen : Avis favorable
208 R19 MS10 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 MS12 / 2ème examen : Avis favorable
209 R10 MS11 / 1er examen : Avis favorable
210 R09 MS6 / 1er examen : Avis favorable
210 R10 MS4 / 1er examen : Avis favorable
210 R17 MS4 / 1er examen : Avis favorable
210 R19 MS1 / 2ème examen : Avis favorable
211 R01 MS1 / 1er examen : Avis favorable