Séance du 11 avril 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 214 R03 / 2^ème examen : Avis favorable à réception d’une révision

 214 R06 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 214 R07 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R08 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 214 R09 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions-

Avis sur les modifications substantielles

 212 R10 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R11 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R14 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 213 R05 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 213 R22 MS1 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 213 R24 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

Avis sur les prorogations des avis initiaux

 213 R02 / 1^er examen : Avis favorable

 213 R07 / 1^er examen : Avis favorable