Séance du 11 avril 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R03 / 2ème examen : Avis favorable à réception d’une révision
214 R06 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions
214 R07 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R08 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
214 R09 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions-
Avis sur les modifications substantielles
212 R10 MS3 / 1er examen : Avis favorable
212 R11 MS6 / 1er examen : Avis favorable
212 R14 MS3 / 1er examen : Avis favorable
213 R05 MS1 / 1er examen : Avis favorable
213 R22 MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
213 R24 MS1 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les prorogations des avis initiaux
213 R02 / 1er examen : Avis favorable
213 R07 / 1er examen : Avis favorable