Séance du 11 septembre 2015 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
215 S02 / 2ème examen : Avis favorable
215 R13 / 2ème examen : Avis favorable
215 R14 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
215 R15 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
215 R16 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
215 R17 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
215 R18 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
215 R19 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
Avis sur les Modifications substantielles
214 R21 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
214 R23 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
210 R05 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
214 R15 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
215 R04 MS4 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments
212 R14 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
214 R26 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
212 R15 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
214 R18 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorable à réception ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .