Séance du 11 septembre 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 S02 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R13 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R14 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 R15 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 R16 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 R17 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 R18 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 R19 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R21 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R23 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 210 R05 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R04 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de compléments
 212 R14 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R26 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R15 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R18 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorable à réception ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .