Séance du 12 janvier 2018 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
217 R 35 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 74 / 2ème examen : avis favorable
218 A 01 / 1ème examen : avis défavorable
218 A 02 / 1ème examen : avis défavorable
218 B 01 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 B 02 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 B 03 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
218 B 04 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 B 05 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R78 / 2ème examen : avis favorable
218 C01 / 1ème examen : avis défavorable
217 R84 / 2ème examen : avis favorable à réception de révsions
217 R75 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
218 B06 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Avis sur les Modifications substantielles
212 R11 MS12 / 1ème examen : Avis favorable
215 R09 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
216 R23 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
217 R76 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
216 R01 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
216 R18 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
214 R25 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
217 R59 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS8 / 1ème examen : avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel . Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .
