Séance du 12 janvier 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R 35 / 2^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 74 / 2^ème examen : avis favorable
 218 A 01 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 A 02 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 B 01 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B 02 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B 03 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 B 04 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B 05 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R78 / 2^ème examen : avis favorable
 218 C01 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R84 / 2^ème examen : avis favorable à réception de révsions
 217 R75 / 2^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 B06 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 212 R11 MS12 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R09 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 216 R23 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R76 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R01 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R18 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R25 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R59 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R17 MS8 / 1^ème examen : avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel  . Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .