Séance du 12 juin 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Après une interruption du secrétariat de 9 jours ouvrés, le Comité dispose depuis le 18 juin d’une secrétaire intérimaire. La rédaction des avis et courriers issus de la délibération du 12 juin 2009 sont prioritaires. Le Comité vous demande d’excuser ces perturbations.

 209 R02 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R08 / 2^ème examen : Avis défavorable

 209 R09 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R10 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 R11 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 208 R05 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R19 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 206 012 – A1 / 1^er examen : Demande de compléments

 206 005 – A3 / 1^er examen : Avis favorable