Séance du 12 mai 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R25 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 217 R26 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R27 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R28 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R29 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R12 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R30 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R18 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R15 / 2^ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R24 MS1 / 1^ème examen : avis favorable à réception d’un complémenti
 214 R15 MS15 / 1^ème examen : avis favorable
 216 R22 MS1 / 1^ème examen : avis favorable
 216 R23 MS2 / 1^ème examen : avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .