Séance du 12 Septembre 2008 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R18 / 1er examen : Demande de révision et compléments
208 R19 / 1er examen : Demande de révision et compléments
208 R20 / 1er examen : Demande de révision et compléments
208 R21 / 1er examen : Demande de révision et compléments
208 R22 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
208 R23 / 1er examen : Demande de révision et compléments
(protocoles sous l’ancien régime légal)
205 010 - A8 / 1er examen : Avis favorable
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R01 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de précisions
207 R05 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision mineure
208 R05 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de révision mineure
208 R09 – MS2 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments
208 C06 - A/B/C/D/E/F / 1er examen : Demande de compléments
208 C07 - A/B/C/D/E/F / 1er examen : Avis favorable
NB : Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.