Séance du 12 Septembre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R18 / 1^er examen : Demande de révision et compléments

 208 R19 / 1^er examen : Demande de révision et compléments

 208 R20 / 1^er examen : Demande de révision et compléments

 208 R21 / 1^er examen : Demande de révision et compléments

 208 R22 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 208 R23 / 1^er examen : Demande de révision et compléments

 205 010 - A8 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R01 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception de précisions

 207 R05 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révision mineure

 208 R05 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révision mineure

 208 R09 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable à réception de compléments

  208 C06 - A/B/C/D/E/F / 1^er examen : Demande de compléments

  208 C07 - A/B/C/D/E/F / 1^er examen : Avis favorable

NB : Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.