Séance du 13 mai 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
216 S02 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
216 R08 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
216 R11 / 2ème examen : avis favorable
216 R10 / 2ème examen : avis défavorable
216 S03 / 1ème examen : avis défavorable
Avis sur les Modifications substantielles
214 R07 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
216 R01 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
215 R09 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
210 R05 MS10 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
212 R07 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
215 R04 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
212 R11 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
214 R14 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .