Séance du 13 mars 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 214 R30 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisons
 215 R02 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R03 / 1^ème examen : Avis défavorable
 215 R04 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 215 R05 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 S01 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 212 C01 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 210 R05 MS8 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 214 R03 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R14 MS2 / 2^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R26 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 214 R28 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.