Séance du 13 mars 2015 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R30 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisons
215 R02 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
215 R03 / 1ème examen : Avis défavorable
215 R04 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
215 R05 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
215 S01 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les Modifications substantielles
212 C01 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
210 R05 MS8 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R03 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
214 R14 MS2 / 2ème examen : Avis favorable
214 R15 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
214 R26 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
214 R28 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.