Séance du 13 octobre 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R 62 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 63 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 64 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 65 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 66 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 67 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R 68 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R 69 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 70 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R 55 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R 48 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R 71 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 72 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 216 R 22 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R 04 MS1 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 16 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R 20 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R 47 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R 39 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R 12 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .