Séance du 14 mars 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 214 R05 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R06 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 C02 / 2^ème examen : Avis favorable-

Avis sur les modifications substantielles

 212 R15 MS4 / 2^er examen : Avis favorable

 213 R02 MS3 / 2^er examen : Avis défavorable

 213 R12 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 213 R19 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 213 R21 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 213 R24 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 C06 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions