Séance du 14 mars 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R05 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R06 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 C02 / 2ème examen : Avis favorable-
Avis sur les modifications substantielles
212 R15 MS4 / 2er examen : Avis favorable
213 R02 MS3 / 2er examen : Avis défavorable
213 R12 MS3 / 1er examen : Avis favorable
213 R19 MS1 / 1er examen : Avis favorable
213 R21 MS1 / 1er examen : Avis favorable
213 R24 MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 C06 / 1er examen : Demande de compléments et révisions