Séance du 16 mai 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R05 / 2ème examen : Avis favorable
214 R10 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R11 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 S03 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
208 C06 / 2ème examen : Avis favorable
213 R21 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
213 R22 MS1 / 2ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils sont adressés par télécopie ou courriel selon votre demande et expédiés par voie postale.