Séance du 1^er Juillet 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.

 Protocoles

• 205-022/ 1^er examen : avis favorable dès réception de modifications mineures

• 205-023/ 1^er examen : demande de compléments + révision

• 205-024/ 1^er examen : avis favorable dès réception de modifications mineures

• 205-025 / 1^er examen : N’entre pas actuellement dans la compétence du Comité

• 205-021 / 2^e examen : avis favorable

• 205-017 / 2^e examen : demande de compléments + révision

• 205-005 / 3^e examen : demande de compléments + révision

 Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

• 201-070 A5 / 1^er examen : avis favorable

• 202-021 A4 / 1^er examen : avis favorable + demande de révision

• 202-088 A3 / 1^er examen : avis favorable

• 203-040 A3 / 1^er examen : avis favorable

• 203-073 A7 / 1^er examen : avis favorable

• 204-028 A5 / 1^er examen : avis favorable + demande de compléments

• 204-066 A2 / 1^er examen : avis favorable

• 204-072 A2 / 1^er examen : avis favorable

• 205-007 A1 / 1^er examen : avis favorable

• 205-014 A3 / 1^er examen : avis favorable

• 205-020 A1 / 1^er examen : avis favorable

• 203-067 A5 / 2^e examen : avis favorable