Séance du 1er juillet 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
216 R13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R12 / 2ème examen : avis favorable à réception de complement
216 R07 / 2ème examen : avis favorable à réception de complement
216 R14 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Avis sur les Modifications substantielles
215 R21 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
210 R05 MS10 / 2ème examen : Avis favorable
214 R15 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
214 R25 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
214 R19 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .