Séance du 1^er juillet 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 216 R13 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R12 / 2^ème examen : avis favorable à réception de complement
 216 R07 / 2^ème examen : avis favorable à réception de complement
 216 R14 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 215 R21 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de complément
 210 R05 MS10 / 2^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R25 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R19 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .