Séance du 1^er juin 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 C13 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C14 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A06 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 217 R79 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 218 B18 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A08 / 1^ème examen : Avis défavorable
 218 C15 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B04 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 B19 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B20 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 218 C16 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 217 R50 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R35 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 217 R47 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R15 MS14 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R09 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R41 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .