Séance du 1er juin 2018 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM et par voie postale à la demande.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
218 C13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 C14 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 A06 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
217 R79 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
218 B18 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 A08 / 1ème examen : Avis défavorable
218 C15 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 B04 / 2ème examen : Avis favorable
218 B19 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
218 B20 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
218 C16 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Avis sur les Modifications substantielles
217 R50 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
217 R35 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
217 R47 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
212 R15 MS14 / 1ème examen : Avis favorable
215 R09 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
217 R41 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .