Séance du 1^er mars 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R07 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R01 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 213 R02 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 213 R03 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R04 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R05 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R06 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

 208 R19 MS14 / 1^er examen : Avis favorable

 212 C02 MS2 / 1^er examen : Avis favorable