Séance du 1^er octobre 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R18 S / 2^ème examen : Avis défavorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R21 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R29 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 MS8 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R09 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R10 MS2 / 1^er examen : Avis favorable