Séance du 2 décembre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 R12 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R13 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R14 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 211 R08 / 2^ème examen : Avis défavorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R17 MS10 / 1^er examen : Avis favorable à réception d’un complément

 210 R19 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R02 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R09 MS / 1^er examen : Avis favorable