Séance du 2 février 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 C02 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C03 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B06 / 2^ème examen : avis favorable
 218 A03 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R80 / 2^ème examen : avis favorable
 218 B07 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B08 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 217 R72 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 217 R40 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R47 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R09 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .