Séance du 2 juillet 2010 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
210 R12 / 2ème examen : Avis favorable
210 R13 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
210 R14 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions
210 R15 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions
Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)
202 017 A6 / 1er examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R05 MS11 / 1er examen : Avis favorable
208 R17 MS5 / 1er examen : Avis favorable
208 R19 MS8 / 1er examen : Avis favorable
208 R27 MS5 / 1er examen : Avis favorable
209 R10 MS8 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R12 MS3 / 1er examen : Demande de compléments
209 R20 MS1 / 1er examen : Avis favorable
210 R10 MS1 / 1er examen : Avis favorable