Séance du 2 juillet 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R12 / 2^ème examen : Avis favorable

 210 R13 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 210 R14 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions

 210 R15 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions

Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

 202 017 A6 / 1^er examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R05 MS11 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R17 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R19 MS8 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R27 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R10 MS8 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R12 MS3 / 1^er examen : Demande de compléments

 209 R20 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R10 MS1 / 1^er examen : Avis favorable