Séance du 2 mars 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 B09 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 B10 / 1^ème examen : avis favorable à réception derévisions
 218 B11 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A06 (ancienne référence 218 B12) / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B01 / 2 ^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 C04 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 C05 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C06 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A04 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 B13 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 217 R39 MS2 / 1^ème examen : Avis défavorable
 216 R18 MS4 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R12 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R11 MS13 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 217 R27 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R17 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R21 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 217 R42 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .