Séance du 2 octobre 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
209 R15 / 2ème examen : Avis favorable
209 R16 / 2ème examen : Avis favorable
209 R17 / 2ème examen : Avis favorable à réception
209 R18 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions
209 C03 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 C04 / 1er examen : Demande de compléments
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 050 – A2 / 1er examen : Avis favorable
204 022 – A9 / 1er examen : Avis favorable
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R03 – MS4 / 1er examen : Demande de compléments
208 R05 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 R17 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R04 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 – MS3 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 R10 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
209 R13 – MS1 / 1er examen : Avis favorable