Séance du 2 octobre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 209 R15 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R16 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R17 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 209 R18 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 209 C03 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 C04 / 1^er examen : Demande de compléments

 204 050 – A2 / 1^er examen : Avis favorable

 204 022 – A9 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R03 – MS4 / 1^er examen : Demande de compléments

 208 R05 – MS7 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 R17 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R04 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 R10 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R13 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable