Séance du 24 avril 2015 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
215 R02 / 2ème examen : Avis favorable
215 R05 / 2ème examen : Avis favorable
215 R08 / 1ème examen : pas d’avis rendu CPP hors territoire de compétence pour ce dossier
215 R09 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
215 R10 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les Modifications substantielles
210 R05 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
210 R10 MS11 / 1ème examen : Avis favorable
210 R16 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
211 R11 MS8 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
212 R11 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
213 R12 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
213 R24 MS7 / 1ème examen : Avis défavorable
214 R03 MS3 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
214 R23 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
215 R04 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.