Séance du 24 avril 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R02 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R05 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R08 / 1^ème examen : pas d’avis rendu CPP   hors territoire de compétence pour ce dossier
 215 R09 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R10 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 210 R05 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable
 210 R10 MS11 / 1^ème examen : Avis favorable
 210 R16 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable
 211 R11 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 212 R11 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable
 213 R12 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 213 R24 MS7 / 1^ème examen : Avis défavorable
 214 R03 MS3 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 214 R18 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 214 R23 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R04 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.