Séance du 3 avril 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R06 / 1^ème examen : Avis défavorable
 215 R07 / 1^ème examen : dossier suspendu
 215 C02 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R02 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 214 R14 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.