Séance du 3 décembre 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R20 / 2^ème examen : Avis favorable

 210 R21 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 210 R22 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 209 R02 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R10 MS9 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R11 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R15 MS1 / 1^er examen : Avis défavorable

 210 R17 MS1 / 1^er examen : Avis favorable