dimanche 22 mai 2022
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Résultat des délibérations par séance
2021

 
 

3 décembre 2021

 

Séance du 3 décembre 2021 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel   ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel   à l’ANSM  

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP   est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP   sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

- 221 C41 / 21.03621.000050 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 A15 / 21.03850.000051 / 1ème examen : Demande d’informations et de modifications
- 221 B38 / 21.03882.000052 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 221 B39 / 21.03922.000054 / 1ème examen : Demande d’informations et de modifications
- 221 C42 / 21.03898.000053 / 1ème examen : Avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles EU

- 221 D07 / 21.03940.000055 / 1ème examen : avis favorable sous réserve de compléments
- 221 D08 / 21.03978.000056 / 1ème examen : demande d’informations et de modifications

Avis sur les protocoles en 2éme examen

- 221 B36 / 21.03507.000046 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 C40 / 21.03485.000048 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

- 221 B14 MS02 / 21.00572.022114 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 A27 MS03 / 19.00602.011927 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R40 MS08 / 17.00597.001740 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B12 MS01 / 21.04019.022112 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 D04 MS01 / 21.02180.000030 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 217 R59 MS11 / 17.00643.001759 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 A06 MS06 / 18.01016.011806 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 C37 MS01 / 21.02814.000036 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 217 R14 MS02 / 17.00641.001714 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 C29 MS01 / 21.00860.000013 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 221 B07 MS01 / 21.03269.022107 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B16 MS01 / 21.01554.022116 / 1ème examen : Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 3 décembre 2021
Mis à jour le lundi 6 décembre 2021

 
 
 
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