Séance du 3 décembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
221 C41 / 21.03621.000050 / 1ème examen : Avis favorable
221 A15 / 21.03850.000051 / 1ème examen : Demande d’informations et de modifications
221 B38 / 21.03882.000052 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
221 B39 / 21.03922.000054 / 1ème examen : Demande d’informations et de modifications
221 C42 / 21.03898.000053 / 1ème examen : Avis favorable
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles EU
221 D07 / 21.03940.000055 / 1ème examen : avis favorable sous réserve de compléments
221 D08 / 21.03978.000056 / 1ème examen : demande d’informations et de modifications
Avis sur les protocoles en 2éme examen
221 B36 / 21.03507.000046 / 2ème examen : Avis favorable
221 C40 / 21.03485.000048 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
221 B14 MS02 / 21.00572.022114 / 1ème examen : Avis favorable
219 A27 MS03 / 19.00602.011927 / 1ème examen : Avis favorable
217 R40 MS08 / 17.00597.001740 / 1ème examen : Avis favorable
221 B12 MS01 / 21.04019.022112 / 1ème examen : Avis favorable
221 D04 MS01 / 21.02180.000030 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
217 R59 MS11 / 17.00643.001759 / 1ème examen : Avis favorable
218 A06 MS06 / 18.01016.011806 / 1ème examen : Avis favorable
221 C37 MS01 / 21.02814.000036 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
217 R14 MS02 / 17.00641.001714 / 1ème examen : Avis favorable
221 C29 MS01 / 21.00860.000013 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
221 B07 MS01 / 21.03269.022107 / 1ème examen : Avis favorable
221 B16 MS01 / 21.01554.022116 / 1ème examen : Avis favorable
