Séance du 3 février 2012 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 212 R02 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 212 R03 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 212 R04 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 211 R12 / 2^ème examen : Avis Défavorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 210 R10 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R19 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R02 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R11 MS1 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions