Séance du 3 février 2012 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
212 R02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
212 R03 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
212 R04 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
211 R12 / 2ème examen : Avis Défavorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
210 R10 MS5 / 1er examen : Avis favorable
210 R19 MS5 / 1er examen : Avis favorable
211 R02 MS4 / 1er examen : Avis favorable
211 R11 MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révisions