Séance du 3 juillet 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 S02 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 R12 / 2^ème examen : Avis défavorable
 215 R13 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
— 215 C02 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 212 R14 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R15 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R02 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 214 R03 MS3 / 2^ème examen : Avis favorable
 214 R07 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R26 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R27 MS1 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R01 MS1 / 1^ème examen : avis favorable
 215 R04 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R10 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.