Séance du 3 septembre 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R16 / 1^er examen : Demande de compléments

 210 R17 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R18 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 210 R19 / 1^er examen : Avis favorable à réception de complément et révisons

Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

 204 017 A12 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révision

 206 022 A13 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révision

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 206 R03 MS2 / 1^er examen : Avis favorable à réception de complément

 208 R17 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R14 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R06 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R08 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R11 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R12 MS3 / 2^ème examen : Avis favorable