Séance du 8 novembre 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
213 S05 / 1ème examen : Avis défavorable
213 R23 / 1ème examen : Avis favorable à réception
213 R24 / 1ème examen : Demande de compléments et révision
213 R25 / 1ème examen : Demande de compléments et révision
213 S04 / 2ème examen : Avis défavorable
213 R18 / 2ème examen : Avis favorable à réception
Avis sur les modifications substantielles
212 R14 MS02 / 1er examen : Avis favorable