Séance du 8 novembre 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 S05 / 1^ème examen : Avis défavorable

 213 R23 / 1^ème examen : Avis favorable à réception

 213 R24 / 1^ème examen : Demande de compléments et révision

 213 R25 / 1^ème examen : Demande de compléments et révision

 213 S04 / 2^ème examen : Avis défavorable

 213 R18 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

Avis sur les modifications substantielles

 212 R14 MS02 / 1^er examen : Avis favorable