Séance du 4 Juillet 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R08 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R11 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R14 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 208 R15 / 1^er examen : Avis défavorable

 208 R16 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 208 R17 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 207 R10 - MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R07 - MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception de compléments

  208 C04 / 1^er examen : Avis favorable

(**) Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.