Séance du 4 Juillet 2008 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R08 / 2ème examen : Avis favorable
208 R11 / 2ème examen : Avis favorable
208 R14 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
208 R15 / 1er examen : Avis défavorable
208 R16 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
208 R17 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R10 - MS4 / 1er examen : Avis favorable
208 R07 - MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments
208 C04 / 1er examen : Avis favorable
(**) Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.