Séance du 4 décembre 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R11 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R23 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 C05 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un document
 215 R20 / 2^ème examen : Avis favorable à réception d’un document
 215 S03 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R21 / 2^ème examen : Avis favorable à réception d’un document

Avis sur les Modifications substantielles

 215 R17 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un document
 214 R28 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un document
 214 R26 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R25 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R19 MS1 / 1^ème examen : Avis défavorable
 213 R24 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .