Séance du 4 juillet 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R14 / 2ème examen : Avis favorable
214 R15 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R16 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
214 R17 / 1ème examen : Demande de compléments
214 R18 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
214 R19 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
209 R06 MS20 / 1ème examen : Avis favorable
211 R01 MS11 / 2ème examen : Avis favorable
212 R10 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
212 R11 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
212 R15 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
213 R02 MS4 / 1ème examen : Avis Défavorable
213 R20 Prorogation de l’avis initial / 1ème examen : Avis favorable
213 R24 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
213 R24 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.
