Séance du 4 juin 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 209 C01 / 2^ème examen : Demande de compléments

 210 R06 / 2^ème examen : Avis favorable

 210 R10 / 2^ème examen : Avis favorable

 210 R12 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R19 MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R21 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R06 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R13 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R16 MS3 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 210 R04 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R09 MS1 / 1^er examen : Avis favorable