Séance du 4 juin 2010 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
209 C01 / 2ème examen : Demande de compléments
210 R06 / 2ème examen : Avis favorable
210 R10 / 2ème examen : Avis favorable
210 R12 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R19 MS7 / 1er examen : Avis favorable
208 R21 MS5 / 1er examen : Avis favorable
209 R06 MS6 / 1er examen : Avis favorable
209 R13 MS4 / 1er examen : Avis favorable
209 R16 MS3 / 1er examen : Avis favorable à réception
210 R04 MS2 / 1er examen : Avis favorable
210 R09 MS1 / 1er examen : Avis favorable