Séance du 4 mai 2012 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
212 R05 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
212 R06 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
212 R07 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
212 R08 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions
212 S02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
212 S03 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
209 R06 MS14 / 1er examen : Avis favorable à réception d’une révision
210 R11 MS8 / 1er examen : Avis favorable