Séance du 4 mai 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 A14 ex218 B15 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 218 B16 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 B11 / 2^ème examen : avis favorable
 218 A09 / 1^ème examen : avis défavorable
 218 A10 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A11 / 1^ème examen : avis favorable
 218 B17 ex218 A12 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A13 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B05 / 2^ème examen : avis défavorable
 218 C12 / 1^ème examen : avis favorable
 218 B14 / 2^ème examen : avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 215 R17 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R74 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R27 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R59 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 218 B13 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .