Séance du 4 mars 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 R02 / 1^er examen : Demande de compléments

 211 S01 / 1^er examen : Avis favorable à réception

Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

 203 037 A3 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 209 R06 MS11 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 210 R17 MS2 / 2^ème examen : Avis favorable

 210 R17 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R19 MS1 / 1^er examen : Demande de compléments