Séance du 4 novembre 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
216 R23 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R24 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 C01 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R20 / 2ème examen : avis favorable
216 R18 / 2ème examen : avis favorable
216 R21 / 2ème examen : avis défavorable
Avis sur les Modifications substantielles
214 R23 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
214 R25 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
214 R25 prorogation / 1ème examen : Avis Favorable
215 R17 MS4 / 2ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
215 R14 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
212 R04 MS2 / 1ème examen : Avis défavorable
214 R15 MS12 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .