Séance du 4 novembre 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 216 R23 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R24 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 C01 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R20 / 2^ème examen : avis favorable
 216 R18 / 2^ème examen : avis favorable
 216 R21 / 2^ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R23 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R25 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R25 prorogation / 1^ème examen : Avis Favorable
 215 R17 MS4 / 2^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 215 R14 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R04 MS2 / 1^ème examen : Avis défavorable
 214 R15 MS12 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .