Séance du 4 octobre 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R21 / 1^ème examen : Avis favorable à réception

 213 R22 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 C03 / 1^ème examen : Demande de compléments et révision

 213 R19 / 2^ème examen : Avis favorable-

 213 R20 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
 210 R16 MS07 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R15 MS03 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 213 R06 MS01 / 1^er examen : Demande de compléments et révision

 213 R12 MS01 / 1^er examen : Avis favorable