Séance du 4 octobre 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
213 R21 / 1ème examen : Avis favorable à réception
213 R22 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 C03 / 1ème examen : Demande de compléments et révision
213 R19 / 2ème examen : Avis favorable-
213 R20 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
210 R16 MS07 / 1er examen : Avis favorable
212 R15 MS03 / 1er examen : Avis favorable à réception
213 R06 MS01 / 1er examen : Demande de compléments et révision
213 R12 MS01 / 1er examen : Avis favorable