Séance du 5 décembre 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R23 / 2ème examen : Avis favorable
214 R26 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions mineures
214 R27 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R28 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R29 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R30 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
210 R16 MS8 / 2ème examen : Avis défavorable
211 R11 MS7 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
212 R04 MS1 / 2ème examen : dossier suspendu
212 R14 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
213 R19 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
213 R21 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
214 R15 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
214 R21MS1 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.