Séance du 5 décembre 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 214 R23 / 2^ème examen : Avis favorable

 214 R26 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions mineures

 214 R27 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R28 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R29 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R30 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

 210 R16 MS8 / 2^ème examen : Avis défavorable

 211 R11 MS7 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

 212 R04 MS1 / 2^ème examen : dossier suspendu

 212 R14 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable

 213 R19 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable

 213 R21 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable

 214 R15 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 214 R21MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.