Séance du 5 février 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
216 R05 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
216 R06 / 1ème examen : Avis défavorable
216 R07 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
215 R22 / 2ème examen : Avis favorable
216 R01 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
214 R19 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
215 R21 MS1 / 1ème examen : avis favorable à réception
215 S03 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
210 R10 MS13 / 1ème examen : Avis favorable
213 R22 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
215 R20 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception
214 R25 MS3 / 1ème examen : Avis favorable à réception
215 R13 MS1 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les Prorogations
214 R26 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .