Séance du 5 février 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 216 R05 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 216 R06 / 1^ème examen : Avis défavorable
 216 R07 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R22 / 2^ème examen : Avis favorable
 216 R01 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R19 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R21 MS1 / 1^ème examen : avis favorable à réception
 215 S03 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 210 R10 MS13 / 1^ème examen : Avis favorable
 213 R22 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R20 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception
 214 R25 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable à réception
 215 R13 MS1 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les Prorogations

 214 R26 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .