Séance du 5 juillet 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
213 R10 / 2ème examen : Avis favorable
213 R11 / 2ème examen : Avis défavorable
213 R14 / 2ème examen : Avis favorable à réception
213 R17 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 C02 / 1ème examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
209 R10 MS14 / 1er examen : Avis favorable
210 R10 MS8 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
212 R11 MS3 / 2er examen : Avis favorable à réception
213 R02 MS2 / 1er examen : Avis favorable