Séance du 5 juillet 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R10 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R11 / 2^ème examen : Avis défavorable

 213 R14 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 213 R17 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 C02 / 1^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

 209 R10 MS14 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R10 MS8 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 212 R11 MS3 / 2^er examen : Avis favorable à réception

 213 R02 MS2 / 1^er examen : Avis favorable