Séance du 5 juin 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R09 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R10 / 2^ème examen : Avis favorable
 215 R11 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons compléments et révisions
 215 R12 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisons
 215 C03 / 1^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 212 C02 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 213 R21 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 214 R25 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R27 MS1 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R04 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.