Séance du 5 juin 2015 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
215 R09 / 2ème examen : Avis favorable
215 R10 / 2ème examen : Avis favorable
215 R11 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
compléments et révisions
215 R12 / 1ème examen : Demande de compléments et révisons
215 C03 / 1ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
212 C02 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
213 R21 MS4 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
214 R25 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
214 R27 MS1 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
215 R04 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.