Séance du 5 mars 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R05 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 210 R06 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R24 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R03 MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 MS10 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R02 MS2 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R06 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R16 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R10 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

Avis sur les collections

 208 C06 extension / 1^er examen : Avis favorable