Séance du 5 novembre 2010 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
210 R13 / 2ème examen : Avis favorable
210 R16 / 2ème examen : Avis favorable à réception
210 R20 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
210 R21 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R19 MS9 / 1er examen : Avis favorable
209 R20 MS2 / 1er examen : Demande de compléments