Séance du 5 novembre 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R13 / 2^ème examen : Avis favorable

 210 R16 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 210 R20 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 210 R21 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R19 MS9 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R20 MS2 / 1^er examen : Demande de compléments