Séance du 5 octobre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 B23 (SI CN RIPH : 18.08.31.42559) / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C24 (SI CN RIPH : 18.09.06.61139) / 1 ^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 B24 (SI CN RIPH : 18.09.11.40411) / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A19 (SI CN RIPH : 18.09.12.65718) / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A18 (SI CN RIPH : 18.09.07.66154) / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B25 (SI CN RIPH : 18.09.21.60143) / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C25 (SI CN RIPH : 18.09.24.34514) / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B21 / 2 ^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 217 R 41 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R 48 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 217 R 74 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 217 R 80 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 212 R 15 MS15 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R 22 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
 218 B18 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R 19 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .