Séance du 5 octobre 2018 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM et par voie postale à la demande.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
218 B23 (SI CN RIPH : 18.08.31.42559) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 C24 (SI CN RIPH : 18.09.06.61139) / 1 ème examen : avis favorable à réception de révisions
218 B24 (SI CN RIPH : 18.09.11.40411) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 A19 (SI CN RIPH : 18.09.12.65718) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 A18 (SI CN RIPH : 18.09.07.66154) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 B25 (SI CN RIPH : 18.09.21.60143) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 C25 (SI CN RIPH : 18.09.24.34514) / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 B21 / 2 ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
217 R 41 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
217 R 48 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
217 R 74 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
217 R 80 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
212 R 15 MS15 / 1ème examen : Avis favorable
216 R 22 MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
218 B18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
214 R 19 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .