Séance du 6 Juin 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R11 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 208 R12 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 208 R13 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 208 R05 / 2^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément

 208 R06 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R09 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R10 / 2^ème examen : Avis favorable

 207 R14 - MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R16 - MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R03 - MS2 / 1^er examen : Avis favorable

  205 029 - A8 / 1^er examen : Avis favorable à réception d’une révision mineure*

  206 015 - A2 / 1^er examen : Avis favorable à réception de compléments*

(*) Les avis concernant les amendements examinés par le CPP   Sud-Méditerranée II relatifs à des protocoles de recherche biomédicale approuvés et déclarés avant le 27 août 2006 ne peuvent pas, en l’état actuel des compétences des CPP  , être délivrés de façon formelle ; en effet, pour ces recherches les avis continuent à être consultatifs, or les CPP   n’ont pas officiellement compétence aujourd’hui pour délivrer ce type d’avis (consultatif) pour ce type de recherche (biomédicale). En pratique, le Comité a décidé d’informer par courrier l’investigateur et le promoteur du résultat de sa délibération ("Le Comité a retenu le principe d’un avis…") et d’émettre l’avis formel dès réception des instructions ministérielles lui permettant de le faire.

  208 C02 - Collection n°1 / 1^er examen : Demande de compléments**

  208 C03 - Collections n°1-2 / 1^er examen : Demande de compléments**

(**) Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.