Séance du 6 avril 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 B14 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C07 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de complement
 218 C03 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 C08 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C09 / 1^ème examen : Avis défavorable
 218 A05 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C02 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 B08 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de complement
 218 B02 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de complement
 218 A07 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A08 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C05 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 C10 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C06 / 2^ème examen : Avis favorable
 218 C11 / 1^ème examen : Avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R23 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R47 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R31 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R72 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R41 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 218 B01 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R22 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 217 R10 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable- -

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par courriels. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .